MENTIONS LÉGALES
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration en France à la CNIL conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (déclaration n° 1372618).
Les informations qui vous concernent ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 réformée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :
DOMAINE DE LA PETITE ISLE - LUBERON
871 ROUTE D'APT
84800 ISLE SUR LA SORGUE, France
Téléphone : 04.90.38.40.00 / Fax : 04.90.20.84.74
Email : directiondpi@wanadoo.fr
SARL DOMAINE DE LA PETITE ISLE AU CAPITAL DE 339 600 Euros
SIREN 390 559 169 RCS AVIGNON B - APE 5510Z -
TVA Intracommunautaire FR 66 390 559 169
HÉBERGEMENT
Web master, conception, révision, direction artistique : MM CREATION
Hébergement Internet : MM CREATION
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations recueillies dans les formulaires présents sur les pages contact, recrutement et abonnement à la newsletter sont destinées exclusivement à Moulin de Vernègues. En aucun cas ces informations ne seront transmises à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : 871, route d'Apt 84800 Isle sur la Sorgue
ou par mail : info@domainedelapetiteisle.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Conformément aux dispositions de l'article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l'objet d'une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit et ce, sous peine de poursuites judiciaires.